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Marques déposées par monsieur BOIS Christian
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ARCHI 13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHI 13
M. BOIS Christian

Numéro de dépôt :
3989972
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2023
ARCHI 13 de BOIS Christian

Présentation de la marque ARCHI 13

Déposée le 11 mars 2013 par monsieur BOIS Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARCHI 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur BOIS Christian domicilié(e) Parc d'Activités de Napollon, 399 Avenue des Templiers - 13676 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS C2MB, Mme MORIN BELLIER Martine domicilié(e) Parc d'Activités de Napollon, 400 Avenue de Passe Temps - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque ARCHI 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHI 13 est expirée depuis le 11 mars 2023.


M. BOIS Christian - Parc d'Activités de Napollon, 399 Avenue des Templiers - 13676 - AUBAGNE - France


SAS C2MB, Mme MORIN BELLIER Martine - Parc d'Activités de Napollon, 400 Avenue de Passe Temps - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Etude de projets techniques ; architecture ; services de conception d'art graphique.